Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.V.Q. chapitre V-1 - Règlement sur les véhicules hippomobiles

Article 80
Versions de la disposition

Texte intégral
80.Lorsqu’il est dans l’exercice de ses fonctions, sur demande d’un agent de police, un cocher doit exhiber l’insigne qui lui a été remis avec son permis.
2000, VQV-2, a. 80.
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